Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LAROQUE CABERNET FRANC
M. Jean-Christophe Calvet
Aquitaine Wine Company, SARL

Numéro de dépôt :
4184703
Date de dépôt :
31/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LAROQUE CABERNET FRANC de Jean-Christophe Calvet

Présentation de la marque LAROQUE CABERNET FRANC

Déposée par voie électronique le 31 mai 2015 par monsieur Jean-Christophe Calvet et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Wine Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAROQUE CABERNET FRANC »

Les déposants sont monsieur Jean-Christophe Calvet domicilié(e) 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aquitaine Wine Company domicilié(e) 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquitaine Wine Company, Mme. Margaret Calvet domicilié(e) 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Christophe Calvet a également déposé les autres marques suivantes : LAROQUE CHARDONNAY , VILLAVIVA VillaViva VILLA VIVA , JCC JEAN CHRISTOPH CALVET , J CC , LAROQUE PINOT NOIR


M. Jean-Christophe Calvet - 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France

Aquitaine Wine Company, SARL - 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France - SIREN 4


Aquitaine Wine Company, Mme. Margaret Calvet - 11 Rue Ernest Godard - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681176 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.